Le site www.artetfermetures.fr appartient à la société ART ET FERMETURES, SARL au capital de 5 000,00 €, située au 2110 route de Cannes, 06370 Mouans-Sartoux, et enregistrée au R.C.S. de Cannes sous le numéro B 494 171 788 (FR65 494 171 788).
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Directeur de la publication : Monsieur Cédric CHIAPELLO
Le prestataire des services d’hébergement du site est la société Plus que PRO située au 9 rue du Thal 67210 OBERNAI (Tél : +33 3 88 953 355 – Mail : [email protected])
Liste d’opposition Bloctel.
Tout consommateur ne souhaitant pas faire l’objet de prospection commerciale par voie téléphonique peut s’inscrire gratuitement sur la liste d’opposition au démarchage prévue par l’article L. 223-1 du Code de la consommation.
L’inscription peut être effectuée :
- directement sur le site Bloctel : inscription.bloctel.fr/
- par courrier postal à l’adresse Société Opposetel – Service Bloctel, 6 rue Nicolas Siret 10 000 Troyes.
Les consommateurs inscrits sur Bloctel ne pourront faire l’objet d’un démarchage téléphonique par notre Société.
L’inscription sur la liste est prise en compte dans un délai maximum de 30 jours à compter de la confirmation reçue par courriel. A compter de cette confirmation, la durée de protection du numéro de téléphone est de 3 ans. En savoir plus sur le fonctionnement du dispositif sur le site conso.bloctel.fr/.